Histoire et Savoir-Faire

Mentions légales

Responsable du site :

Jacquiot  sarl  Jean Yves Chaignaud Gérant  , 16250 Plassac France

tel (+33)5 45 64 08 67 — fax (+33) 5 45 64 96 39 — email : infos@cassis-jacquiot.com

N°SIRET 792 564 882

Publication :

Jean-Yves Chaignaud

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images, graphismes… et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Jacquiot sarl. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

L'ensemble des fonds documentaires, textes et illustrations mis en ligne sont protégés par le droit d'auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l'Editeur est producteur au sens des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

La marque Jacquiot, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l'autorisation sont donc prohibées, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Réalisation web :

Arman Martirosyan, Jean Yves Chaignaud | Design, Photos,

Hébergement :

1&1 Internet SARL 
7, place de la Gare 
BP 70109 
57201 Sarreguemines Cedex